SACD
2019 > ACCORDS/ CONVENTIONS/ PROTOCOLES
Le protocole d’accord entre le SNES et la SACD, en vigueur depuis le 1er juillet 2018, prévoit une revalorisation annuelle des montants des dédits et forfaits.
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Je vous prie de trouver, ci-dessous le Palmarès 2019 des prix de la SACD auxquels nous avons assisté. Les 25 prix de la SACD et les médailles Beaumarchais ont été remis lundi 17 juin 2019, aux lauréats choisis cette année par les membres du Conseil d’administration.
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Nous vous avons informé dans notre LI 2018/03 - Artistes-auteurs - Evolution du régime de Sécurité sociale au 1er janvier 2019, que le règlement des cotisations et contributions sociales des artistes-auteurs relatives à des rémunérations versées à compter du 1er janvier 2019, seront à déclarer et régler en ligne sur le site de l'URSSAF. (...)
2018 > ACCORDS/ CONVENTIONS/ PROTOCOLES
Le protocole d’accord entre le SNES et la SACD, en vigueur depuis le 1er juillet 2018, prévoit une revalorisation annuelle des montants des dédits et forfaits.
La SACD vient de nous communiquer les montants des dédits et forfaits revalorisés qui seront applicables à compter du 1er septembre 2018
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2018 > ACCORDS/ CONVENTIONS/ PROTOCOLES
Nous sommes heureux de vous informer que le SNES a signé avec la SACD un nouveau protocole dont l’entrée en vigueur interviendra le 1er juillet 2018.
Ce nouveau protocole s’adapte à l’évolution de votre profession et s’applique désormais aux spectacles présentés sur l’ensemble du territoire à Paris et hors Paris, par les producteurs/tourneurs et lieux de spectacles adhérents du SNES.
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Palmarès 2018 des prix de la SACD auxquels nous avons assisté.
Les 25 prix de la SACD et les médailles Beaumarchais ont été remis lundi 19 juin 2018, aux lauréats choisis cette année par les membres du Conseil d’administration présidé par Jacques Fansten.
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2018 > SACD
SACD - Résumé des avantages accordés par le Protocole d'accord SACD / SNES aux Adhérents du SNES.
Traité général de tournée SACD
Protocole d'accord applicable au 1er mai 2013