SACD - Résumé des avantages accordés par le Protocole d'accord SACD / SNES aux Adhérents du SNES
2018 > SACD
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SACD - Résumé des avantages accordés par le Protocole d'accord SACD / SNES aux Adhérents du SNES.
SACD
Protocole d'accord applicable au 1er mai 2013
Traité général de tournée SACD
LI 2018/30 - SACD/Festival Off d'Avignon - Fonds d'aide à la production 2018 (théâtre et humour)
2018 > SACD
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Le conseil d'administration de la SACD nous informe de la reconduction des deux dispositifs d'aides automatiques destinées à soutenir la création, créés en 2017, pour :
LI 2017/49 - IMPORTANT - SACD / Difficultés avec une structure située en région AQUITAINE
2017 > SACD
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Dans le cadre des accords qui nous lient à la SACD, celle-ci nous fait savoir qu’elle n’accordera plus la délégation de paiement des droits d’auteur pour les spectacles que vous pourriez présenter avec une structure (...)
Le protocole d’accord entre le SNES et la SACD, en vigueur depuis le 1er mai 2013, prévoit une revalorisation annuelle des montants des dédits et forfaits inscrits ou Traité Général de Tournée ainsi qu’au protocole.
La SACD nous a communiqué les montants des dédits et forfaits revalorisés, applicables depuis le 19 septembre 2016 : ...
LI 2013/64 - Application du Protocole d’accord SACD et du Traite Général de Tournée / Revalorisation des montants des dédits et forfaits
2013 > SACD
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SNES > Lettre d’Information 2013/64 Objet : Application du Protocole d’accord SACD et du Traite Général de Tournée / Revalorisation des montants des dédits et forfaits Chers Adhérents, Le protocole d’accord entre le SNES et la SACD, en vigueur depuis le 1er mai 2013, prévoit une revalorisation annuelle des montants des dédits et forfaits inscrits ou Traité Général de Tournée ainsi qu’au protocole.
SACD - Formulaire de demande d'autorisation en vigueur au 1er mai 2013
Lettre-contrat / autorisation de représentation en vigueur au 1er mai 2013
LI 2013/03 - Application du Protocole d’accord SACD et du Traite Général de Tournée / Revalorisation des montants des dédits et forfaits
2013 > SACD
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Application du Protocole d’accord SACD et du Traite Général de Tournée / Revalorisation des montants des dédits et forfaits
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