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Accord Metteurs en Scène-Spectacles d'art dramatique
Accord Metteurs en Scène-Spectacles d'art dramatique, signé entre le SNES et l'Association Professionnelle des Metteurs en Scène le 24/5/05

Salaires minimaux 2006/2007
Salaires minimaux et indemnité de déplacement applicables du 1er décembre 2006 au 30 septembre 2007

Salaires minimaux et indemnités 2004/2005
Annexe-Salaires à la convention collective pour la période du 1er novembre 2004 au 30 septembre 2005

Convention collective au 7/2/03
Convention Collective régissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens entrée en vigueur l ...

Note du 14/6/06 - Salon du Théâtre
Quatrième Salon du Théâtre et de l'Edition Théâtrale

SACD - Protocole d'accord SACD / SNES
Protocole d'accord signé le 21 décembre 1998.

Protocole d'Accord SACEM / SNES 2003
Protocole d'Accord SACEM / SNES 2003

Salaires minimaux 2005/2006
Annexe-salaires pour la période du 1/11/05 au 30/9/06

Salaires minimaux 2007/2008
Salaires minimaux et indemnités applicables du 1er novembre 2007 au 30 septembre 2008

SACD - Traité général de tournée SACD
Traité général de tournée SACD

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