Etude du 22/04/99 -sur le CONTRAT A DURÉE DÉTERMINÉE (CDD)
OBJET : CONTRAT A DURÉE DÉTERMINÉE (CDD)
CDD Artiste-interprète
Contrat d'engagement à durée déterminée d'un artiste-interprète conforme au Code du Travail et à la convention collective régissant les rapports entre les entreprises de spectacles et les artistes-int ...
Sécurité dans le spectacle / Clause à insérer dans vos contrats d'engagement
concernant les contrats d’engagement de votre personnel technicien, nous vous prions de trouver ci-joint, une clause contractuelle relative aux EPI (Equipements de Protection Individuelle) que nous av ...
Exemple de contrat de coproduction
Exemple de contrat de coproduction
Contrat de coréalisation
Exemple de contrat de coréalisation commenté
Contrat de cession de droits de représentation
Contrat type de cession
Contrat nouvelles embauches
Contrat nouvelles embauches
Modèle du Ministère du Travail
Contrat captation de pièce de théâtre - droits d'auteur (SACD)
Ce contrat est le contrat type fourni par la SACD. Il pourra vous donner des indications quant à celui que vous voudrez mettre en place avec un auteur.
Exemple de Contrat à Durée Déterminée technicien
Exemple de Contrat d'engagement à Durée Déterminée d'un technicien
Plan de prévention des risques professionnels
A remplir par le Producteur et par le lieu d'accueil
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